Généralités
Comprendre notre offre de service et de transport et des informations simples “douane“.
Ce service représente la procédure complète. Ce process en théorie facilite et sécurise les flux de marchandises en Europe et à l’international.
Ces procédures se traduisent par la mise en place et la génération de déclarations en douane et d’où les préparations des documents d’accompagnement.
Nous allons donc aborder et vous décrire notre offre de service pour le transport et les documents de douane afin d’exporter vos produit jusqu’à sa destination finale.
Certains documents sont nécessaires pour le transporteur de votre cargo tels que, premièrement le Bon de commande, Packing list, etc… Par ailleurs nous allons passer en revue les deux dernières opérations avant de recevoir votre chargement.
Dédouanement
Nous n’allons pas rentrer dans la procédure complète de dédouanement, mais d’une façon allégée dans l’engagement du process.
Le bon de commande international est utilisé par les autorités douanières afin de déterminer les différents articles exportés et de définir la catégorie d’importation.
Cette catégorie est classifiée par un code “SH” (ce qui veut dire Harmonised system”HS” en anglais ou “SH” en français Système harmonisé) qui est un code de reconnaissance internationale.
Grâce à ce code votre transitaire va pouvoir identifier clairement le droit de douane, les normes de sécurité.
Les différents codes “SH” donne une indication précise sur la nature exacte d’un produit importé.
Le système harmonisé derrière ce code afin de rationaliser les procédures de dédouanement pour les importations internationales.
Utilisé par les entreprises d’import/export et dans le développement international, un code “SH” figure dans toute documentation.
Mondialement harmonisé, Les codes “SH” facilitent les procédures d’expédition de trois manières :
- permettre aux autorités douanières de déterminer les taxes dues selon le type de marchandises ;
- permettre aux autorités douanières de vérifier que le mouvement des marchandises est autorisé sur le territoire ;
- permettant à l’administration du territoire d’enrichir ses données statistiques sur les biens importés.
- Bon à savoir : les codes “SH” sont gérés par la Convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises.
Volume, taille container, Incoterm
Transport
Parfois et pour des raisons techniques, le volume engendré est inconnu avant la fin du process de fabrication. Nous allons donc devoir faire un choix sur le type de transport à utiliser.
Il s’agit donc d’avoir un devis détaillé concernant le transport de votre marchandise, avant sa mise à l’export.
Il y a donc deux possibilités tarifaires à laquelle vous allez devoir choisir (si on prend le cas d’un article simple):
- Livraison au port de destination de votre cargo. Dans ce cas là vous allez devoir acquitter la TVA à l’enlèvement.
- Vous allez demandez à vous faire livrer directement en vos locaux. Dans ce cas là le service de douane vous enverras la TVA à acquitter.
Lieu de livraison
Siam Consulting de part ses transitaires vous assurera la livraison indifféremment aux ports de livraison, ou directement en vos locaux.
L’offre de service standard de transport reprend tous les documents de douane pour importer de Chine vers l’Europe avec toutes ces normes d’importation réglementaires. Le cargo (ou votre chargement) restera au port de livraison en attente de règlement de votre TVA à l’importation.
Nous pouvons si vous le désirez nous charger d’effectuer la livraison de votre cargo en vos locaux (Devis complémentaires par le même transporteur)
Dans tous les cas, il est nécessaire pour le transporteur d’avoir l’ensemble des documents prêts avant l’arrivée sur le pays d’importation, et aussi pour votre comptabilité d’entreprise.
Siam Consulting au sein de notre service d’importation de produit utilise son transitaire et son transporteur, ce qui simplifie la procédure.
Les documents nécessaires:
- Bon de commande
- Pro forma Invoice
- Invoice
- Bon de chargement
- Packing list
- Certificat de provenance du pays d’origine
- CE si besoin et RoHS
- Autres si besoin
